Master (M2) Droit international et comparé de l’environnement (DICE) Programme et contenu

Le diplôme Droit international et comparé de l’environnement comprend :

  • un tronc commun
  • une option droit international de l’environnement
  • une option droit comparé de l’environnement

Le tronc commun est composé des modules suivants :

  • Introduction générale du droit de l’environnement,
  • Les acteurs du droit international de l’environnement,
  • L’administration et les acteurs du droit de l’environnement : l’exemple français
  • Les principes généraux du droit international de l’environnement et un exemple : le principe de précaution,
  • Les principes généraux du droit de l’environnement,
  • L’information, la participation et l’évaluation environnementale,
  • Le droit de l’environnement et la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH).

L’option droit international de l’environnement traite :

  • L’air et les climats,
  • L’environnement marin et côtier,
  • Les cours d’eau et lacs internationaux.
  • Les sols et la désertification,
  • La biodiversité,
  • Les déchets,
  • Le commerce international,
  • La responsabilité internationale en matière d’environnement,
  • Le droit régional de l’environnement.

L’option droit comparé de l’environnement aborde :

  • Le droit français (La protection de la nature, Aménagement du territoire et environnement, Les pollutions, La responsabilité)
  • le droit québécois
  • le droit brésilien
  • le droit sénégalais
  • le droit argentin
  • le droit chilien
  • le droit tunisien
  • le droit uruguayen
  • le droit vénézuélien

Le contrôle des connaissances s’organise avec :

  • 1 devoir sur le tronc commun
  • 1 devoir sur l’option
  • 2 épreuves en salle, l’une sur le droit international de l’environnement et l’autre sur le droit comparé de l’environnement
  • le mémoire sur l’option

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